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Sujet : "DIRECTIVE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OBilan de la mise en oeuvre de la directive Nitrates en France (2004-2007).MINISTERE DE L'ECOLOGIE
2008
OEtablissement du plan de travail 2009-2011 dans le cadre de la directive sur l'écoconception. COM (2008) 660 final.COMMISSION EUROPEENNE
2008
OPesticides et environnement : de nouveaux outils et méthode à mettre en place. Réactions du Conseil Scientifique du programme de recherche GESSOL au projet de directive cadre européenne Sol.2008
ORéforme portuaire - 2005-2008.CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'AMENAGEMENT ET DES TRANSPORTS
2008
O88 propositions pour une meilleure gouvernance écologique. Rapport final première phase de la mission confiée à Corinne LEPAGE.MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
LEPAGE (C)		2008
Les stratégies d’utilisation des ressources partagées de la baie du Mont-Saint-Michel et leurs conséquences en termes de gestion intégrée d’une zone côtière. Common-pool resources uses and ICZM in the Mont Saint-Michel bay. A - Rapport.- 48 p. B - Synthèse.- 20 p. 1er septembre 2008.CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; MINISTERE DE L'ECOLOGIE; PROGRAMME NATIONAL ENVIRONNEMENT COTIER; INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L'EXPLOITATION DE LA MER; UNIVERSITE DE BRETAGNE OCCIDENTALE Centre de droit et d'économie de la mer; UMR AMURE
MONGRUEL (Rémi); RAUX (Pascal); QUEFFELEC (Betty)		2008
Lignes directrices de la Commission européenne sur l'application du droit des cartels : un catalogue d'interrogations.2007
Galileo et la logistique ont constitué le plat de résistance du dernier Conseil des transports.2007
Le transport combiné veut des sillons et des trains longs.2007
Infrastructures ferroviaires : modalités d'exploitation des sections frontières.SALQUE (C)2007




 








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