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Sujet : "DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Dossier express. Plans de transport à revoir d'urgence.2004
Réduction des émissions de gaz d'échappement des moteurs diesel dans le secteur ferroviaire européen.BERGENDORFF (M); HALDER (M)2004
OLe transport ferroviaire en Europe - Les étapes de la libéralisation.SES
GOUJON (S)		2004
Libéralisation postale : la France au piquet.2004
Annales 2003 - 2004.SNCF Direction de la stratégie
CHATELAIN (M); CHARABIDZE (P); GERLINGER (A)		2004
Plan Net Europe. Évaluation stratégique environnementale des plans et programmes d'urbanisme. 3e séminaire européen, Paris La Défense, 13 et 14 mai 2004.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION; MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; ASSOCIATION DES ETUDES FONCIERES; MICHEL GAULT CONSULTANTS
2004
Livre vert sur les partenariats public-privé et le droit communautaire des marchés publics et des concessions.COMMISSION EUROPEENNE
2004
Taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures. Rapport fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan du Sénat sur la proposition de directive.SENAT
MAREST (M)		2004
Dossier : les nouvelles directives européennes. - Textes officiels communautaires - Textes officiels nationaux - Normes applicables - Passation.2004
OLa planification paysagère. Approche comparée France Italie. Mars 2004. A - Rapport final.- 228 p. B - Récapitulatif du rapport final.- 11 p.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CENTRE DE RECHERCHE SUR L'ESPACE SONORE ET L'ENVIRONNEMENT URBAIN
NOVARINA (Gilles); METAIS (Dominique); MICHELETTO (Maddalena)		2004




 








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