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Sujet :
"FISCALITE ENVIRONNEMENTALE"
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Le défi du Grenelle : chargeurs et prestataires logistiques tentent de s'adapter aux nouvelles normes et taxes vertes.
2009
La taxe carbone - Novembre 2009.
COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE
2009
Le Gouvernement renonce à la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP).
2009
Loi de finances 2010 : la nouvelle épée de Damoclès. La nouvelle taxe générale sur les activités polluantes (TGPA) et la réforme de la taxe professionnelle, sont-elles favorables ou non aux entreprises de transport ?
2009
Beyond Kyoto, plan B : a climate policy master plan based on transparent metrics.
VERBRUGGEN (A)
2009
Transporteurs routiers et chargeurs français font front.
2009
La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) : la fiscalité "déchets" sous le feu des critiques.
2009
Double dividend and distribution of welfare : advanced results and empirical considerations.
CHIROLEU ASSOULINE (M); FODHA (M)
2009
Clean technology transfers and North-South technological gap : an important issue for environmental policies.
PETIT (O); SCHEMBRI (P)
2009
Environmental funds, public abatement and welfare.
HAIBARA (T)
2009
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