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Sujet : "HARMONISATION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux transports : "non à des mesures franco-françaises".2004
Quatre associations de transporteurs français créent l'Union des Professionnels de la Route (UPR).2004
Pour des routes et des conducteurs plus sûrs. Une enquête sur les opinions et les pratiques des automobilistes en Europe - Sartre 3.INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
PAPILLON (F)		2004
L'Union européenne, enjeux pour le Ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du Territoire, du Tourisme et de la Mer. Edition 2004.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Mission Europe Equipement
2004
OTransport routier de marchandises. Mission parlementaire.ASSEMBLEE NATIONALE
HILLMEYER (F)		2004
OBiocarburants : un moyen efficace mais encore onéreux de respecter nos engagements écologiques internationaux ; l'incorporation obligatoire plutôt que la défiscalisation.ASSEMBLEE NATIONALE
MARLEIX (A)		2004
Lutte contre les émissions de gaz à effet de serre dans le secteur aéronautique.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures
2004
Trente six réponses sur les questions que vous vous posez sur les Eurocodes.SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET DES AUTOROUTES; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT
PERNIER (M)		2004
Livre vert sur les partenariats public-privé et le droit communautaire des marchés publics et des concessions.COMMISSION EUROPEENNE
2004
Désaccord à Bruxelles sur l'harmonisation des interdictions de circuler pour les poids lourds.2003




 








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