Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "HARMONISATION EUROPEENNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Fiscalité : risque de surchage. Fiscalité générale : tous égaux face à l'impôt ?2001
Livre blanc. La politique européenne des transports à l'horizon 2010 : l'heure des choix.MARMIER (F)2001
La FNTR accepte la facture multimodale.2001
Harmonisation européenne : l'UNOSTRA enterre ses illusions. Alors qu'elle était attendue sur le dossier du transport combiné rail-route, c'est sur celui de l'Europe que l'UNOSTRA a surpris ses adhérents. Lors de son 43ème congrès, le 18 octobre à Versailles, le président national Daniel Chevalier a tout bonnement enterré toute perspective d'harmonisation des réglementations européennes. Ne croyant plus aux promesses affichées à Bruxelles ou à Paris, il a plaidé pour la création, au profit des entreprises de transport hexagonales, d'un dispositif compensatoire censé gommer les différentiels de coûts sur le Vieux Continent.2001
Europe. Livre blanc : 60 propositions qui relancent le débat.2001
Union européenne, fiscalité. Harmonisation, coordination ou concurrence : quel choix pour la fiscalité ? (La Lettre du CEPII).2001
Livre blanc de la Commission européenne : la politique européenne des transports à l'horizon 2010 : l'heure des choix.2001
Ulrich Bornstein, gérant de Willi Betz France : "les salaires s'harmonisent en Europe. D'ici 2 à 3 ans, nous serons peut-être amenés à revoir notre politique".2001
Social : un paquet prioritaire.2001
Europe des transports : tout un programme.2001




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |