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Sujet : "POLITIQUE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT"

 
 




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OPlan national d'affectation des quotas d'émissions de CO2 (PNAQ) en application de la directive "permis" 2003/87/CE établissant un système d'échange de quotas de gaz à effet de serre. Retour d'expérience : références, points à améliorer, recommandations en vue de la préparation de la seconde phase d'allocation.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
MERCERON (S)		2005
OEvaluer les bénéfices environnementaux sur les masses d'eau.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
CHEGRANI (P)		2005
OFiscalité et environnement : vingt-troisième rapport au Président de la République.CONSEIL DES IMPOTS
2005
ODéfinition et les implications du concept de voiture propre.OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
CABAL (C); GATIGNOL (C)		2005
La constitution européenne expliquée au citoyen.BURGORGUE-LARSEN (L); LEVADE (A); PICOD (F)2005
OQuelles technologies-clefs pour l'Europe ? Les enjeux liés aux transports. Mai 2005.COMMISSION EUROPEENNE
THEYS (Jacques)		2005
Economie et politique des changements climatiques.FAUCHEUX (S); JOUMNI (H)2005
OComment les politiques publiques peuvent-elles accélérer le progrès sur les technologies de lutte contre le changement climatique ?MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
VIEILLEFOSSE (A)		2005
L'Europe des transports : actes du colloque d'Agen - Université Montesquieu - Bordeaux IV (7 et 8 octobre 2004).GRARD (L)2005
Agriculture et environnement. Rapport à la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement.MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE
TAUBER (Mélanie); ANDRE (Viviane)		2005




 








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