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Sujet : "TAXE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Retard à l'allumage pour la taxe carbone.2010
Contribution carbone : six mois de sursis.2010
La FNTR salue l'annulation de la taxe carbone.2010
TGAP déchets, une nécessaire clarification. Propositions d'amendements PLF 2011.ASSOCIATION AMORCE
2010
OGestion du transport et de la mobilité dans le cadre du changement climatique. Projet carbone. A - Tome 1 : Rapport final.- 92 p. B - Tome 2 : Annexes.- 231 p. Mai 2010.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; UNIVERSITE Cergy-Pontoise Laboratoire THEMA; ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES
PALMA (André de); HOUARD (Jacques); PROOST (Stef)		2010
Effet de serre, échanges internationaux et taxation locale des produits pétroliers.DAUBANES (J); GRIMAUD (A)2010
OTraitement des ordures ménagères : quels choix après le Grenelle ? Rapport d'information.SENAT
SOULAGE (D)		2010
O2010 La fiscalité environnementale prend son essor.MINISTERE DE L'ECOLOGIE
2010
Le sens de l'évènement. Fallait-il appliquer la taxe carbone aux carburants routiers ?DARBERA (R)2010
OLa contribution carbone et son articulation avec le marché européen des quotas de CO2 - Taxe carbone : un état des lieux. Rapport d'information.SENAT
KELLER (F)		2010




 








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