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Sujet : "VALEUR AJOUTEE"

 
 




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Auxiliaires de transport. - Exercice 1973 - Exercice 1974 Auxiliaires de transport et agences de voyage. Centralisation.BANQUE DE FRANCE Centrale de bilans
1982
Comptes régionaux SEC. Tableaux détaillés par branches. Année 1970. - 1976 Année 1973. - 1978 Année 1974. - 1980 Années 1975 et 1976. - 1981EUROSTAT
1981
Notices explicatives et formulaires des Etats membres relatifs aux demandes de remboursement de la TVA par un assujetti établi dans un autre Etat membre. Application de la 8ème directive 79-1072 du 6-12-1979 en matière d'harmonisation des législations des Etats membres relatives aux taxes sur le Chiffre d'Affaires.COMMISSION EUROPEENNE
1981
Etude de scénarios liés à la fiscalité des carburants routiers.SAE
DELPIERRE (JL); PILLU (JM)		1981
Note sur la politique de taxation des carburants.SAE
DELPIERRE (JL)		1981
Guide pratique d'analyse des projets dans les PVD.BRIDIER (M); MICHAILOF (S)1980
Rapport de la Commission au Conseil sur les perspectives de convergence des systèmes fiscaux dans la Communauté.COMMISSION EUROPEENNE
1980
Taxes diverses payées par les transporteurs routiers.SAE
TRIEBEL (H)		1979
OLa fiscalité dans les transports routiers.SAE
1979
Indicateurs pour mesurer la production des transports.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
BAUMGARTNER (JP)		1978




 








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