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Sujet : Droit du transport

 
 




NumTitreAuteurAnnée
La conduite de projets de développement de ports de plaisance (requalification, extension, création) : guide de savoir-faire.OBSERVATION, DEVELOPPEMENT ET INGENIERIE TOURISTIQUES
2005
Etude @-fret. Définition et conditions de mise en oeuvre de plates-formes logistiques électroniques communautaires pour la traçabilité du transport multimodal de fret. Plate-forme de suivi des pré- et post-acheminements portuaires des marchandises. Cahier des charges.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; BEARINGPOINT France
2005
Les conducteurs européens et le risque routier. Rapports SARTRE 3 - Volume 2 : Rapport sur les analyses approfondies.INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
2005
Une convention sociale pour les marins à travers le monde.2004
Palmarès des villes 2004.2004
La faute nautique et l'innavigabilité. Une jurisprudence récente française relance le débat sur l'exonération de responsabilité du transporteur maritime pour faute nautique.2004
Jacques Barrot, le futur commissaire aux transports a présenté "sa conception", plus qu'un programme.2004
L'ISPS n'est qu'une première dans le processus de sécurisation.2004
Nouvelle réglementation pour le TMD : des exigences démesurées ?2004
Snagfa : une loi pour limiter les risques.2004




 








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