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Sujet : Logement social

 





NumTitreAuteurAnnée
Problèmes sociaux et urbains. La diversité des quartiers prioritaires : un défi pour la politique de la ville. La notion de "quartier en convention" recouvre une grande diversité de situations locales.CHAMPION (JB); MARPSAT (M)1996
Le domaine privé des collectivités locales.LEMEE (G)1996
Circulaire n° 96-29 du 29 avril 1996 relative au supplément de loyer de solidarité. (Loi n° 96-162 du 4 mars 1996). (Décret n° 96-355 du 25 avril 1996).MINISTERE DU LOGEMENT
1996
Les organismes de logement social. Chiffres clés. Le logement social en France. Situation financière et indicateurs des S.A et des offices d'HLM. Définition des ratios.DIRECTION DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION
1996
Le un pour cent logement.LAMY (D)1996
L'attribution des logements sociaux en Europe. (Séminaire européen, Londres, mai 1996). Rapport introductif.OBSERVATOIRE EUROPEEN DU LOGEMENT SOCIAL
GHEKIERE (L)
1996
L'attribution des logements sociaux. Politique publique et jeux des acteurs locaux.BOURGEOIS (C)1996
La déontologie en Europe. Allemagne, Angleterre, Pays-Bas.OBSERVATOIRE EUROPEEN DU LOGEMENT SOCIAL
GHEKIERE (L)
1996
Le logement abordable. Evaluation de pratiques antérieures.PLAN CONSTRUCTION ET ARCHITECTURE; URBANIS
1996
- Statistiques sur le logement social. Le parc HLM au 01-01-1992. Les aides de l'Etat à la pierre en 1992, le PLA-CDC et d'insertion, la PALULOS,LA PAH de 1984 à 1991. Statistiques et études générales n°168. - 1994 - Statistiques sur le logement social. Le parc locatif social au 1er janvier 1993. Les aides de l'Etat à la pierre en 1993, le PLA-CDC, le PLA d'insertion et la PALULOS. Statistiques et études générales n°171. 1995 - Le parc locatif social au 1er janvier 1995 Notes vertes économiques. Série Informations rapides n° 399. juin 1996DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous-direction de l'information statistique et de la construction
1996