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Sujet : "REGLEMENTATION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Le transport routier et les législatives.1993
La directive, toute la directive, rien que la directive.BOUTTE (C)1993
Inspection du travail, fin de la spécificité transport.FOS COLETTE (G de)1993
Prix de revient : plus 20 % sans CFC.TEREYGEOL (B)1993
Accès à la profession de transporteur routier.1993
Pour un programme d'action en matière de sécurité routière. Contient également le rapport final du groupe de travail à haut niveau des représentants des gouvernements intitulé : lignes directrices et domaines d'action prioritaires pour un programme communautaire de sécurité routière.COMMISSION EUROPEENNE
1993
La politique communautaire des transports.BAUCHET (P); RATHERY (A)1993
CEE. SCAD Bibliographies Transport. édition 1992. Données 1992 sur la législation communautaire en matière de transport à partir du Journal officiel des Communautés européennes séries C et L.COMMISSION EUROPEENNE
1993
Gérer l'environnement par les incitations économiques.INSTITUT LA BOETIE
PINEAU (D); SAGLIO (JF); SALLES (JM)		1993
Un marché commun des services. Situation au 1-1-1993. Banques, assurances, marché des valeurs mobilières, nouvelles technologies et services, mouvements de capitaux, libre circulation des travailleurs et des membres des professions libérales.COMMISSION EUROPEENNE
1993




 








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