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Sujet : "REGLEMENTATION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Annuaire des transports en Franche-Comté 1987, 1990, 1993.DRE Franche-Comté; GROUPEMENT INTERSYNDICAL DES TRANSPORTS ROUTIERS Franche Comté
1993
13 èmes rencontres nationales du transport public. Transports publics : qui décide ? Notes introductives aux ateliers.GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT
1993
La CEE dope le transport combiné, avantages fiscaux à l'appui. Mais pourquoi les réserver à la seule combinaison route/fer.1993
Public policies for environmental protection.DOWER (RC); FREEMAN (AM); PORTNEY (PR)1993
La Communauté européenne face à la pollution atmosphérique.AUBIN (A)1993
Stratégies énergétiques pour un développement durable.FONDATION CHARLES LEOPOLD MAYER
DESSUS (B)		1993
L'Europe des Douze en sept questions.HUAULT (C)1993
Politique européenne des ports maritimes A - Rapport. - 136p. B - Annexes au rapport final. Annexe A - Analyse de la structure commerciale des trafics 1980-2010. Annexe B - Caractéristiques institutionnelles et réglements dans les différents états membres. Annexe C - Personnes interrogées. Annexe D - Bibliographie. Annexe E - La diversité des ports européens. Annexe F - Initiative de formation pour les ports européens.MARCONSULT; OCEAN SHIPPING CONSULTANTS; PARLEMENT EUROPEEN
1993
Sous-traitance routière le texte de la loi.1993
Deux chartes pour l'affrètement.1993




 








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