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La prévention des risques naturels. Echec ou réussite des plans d'exposition aux risques ?
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT; UNIVERSITE Nice Sophia Antipolis; CENTRE DE RECHERCHE EN DROIT ECONOMIQUE
BERNARD (Isabelle); DANNA (Pierre-Paul); HERMANN (Jeanine)
1993
Impact des transports terrestres sur l'environnement. Méthode d'évaluation et coûts sociaux.
INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
LAMURE (C); LAMBERT (J)
1993
Evaluation des grands projets ferroviaires.
COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN; SNCF
1993
Les services publics et les populations défavorisées. Evaluation de la politique d'accueil.
COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN; COMITE INTERMINISTERIEL DE L'EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
1993
Le PNB. Sources et méthodes d'évaluation.
INSEE
1993
Etudes économiques des liaisons Seine-Nord et Rhin-Rhône. Dossier soumis à l'avis du Conseil général de ponts et chaussées Recueil de notes et de cartes incluant notamment : - CGPC - Rapport à la 4ème section du CGPC sur les études économiques des liaisons fluviales à grand gabarit Seine-Nord et Saône-Rhin - pag. mult., 12 annexes - SOGELERG, ACT, SOGREAH Etude économique de la liaison Seine-Nord à grand gabarit - Dossier de synthèse - 36 p. - Etudes et décisions produites antérieurement au lancement du débat : liste chronologique des documents publiés de 1975 à 1993. - Les études économiques de la liaison Rhin-Rhône. - Compagnie nationale du Rhône Liaison navigable Saône-Rhin - déc. 1993 - 118 p. -
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; ACT; SOGELERG
1993
L'expérience française du financement privé des équipements publics.
DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES
MARTINAND (C)
1993
La production de l'assentiment dans les politiques publiques.
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE
JOUBERT (Michel); MURARD (Numa); OGIEN (Albert)
1993
Intégration de l'environnement dans la politique nationale et communautaire des transports. Scénarios d'évolution contrastés 2010 et évaluation de leurs impacts sur l'environnement - Eléments de cadrage.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; MISSION DES ETUDES ET DE LA RECHERCHE EN ENVIRONNEMENT; INSTITUT POUR UNE POLITIQUE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT
FERNANDEZ (Valérie)
1993
Polyvalence de la voie d'eau dans les calculs de rentabilité économique, (90-197) et avis de la 4 ème section "affaires économiques".
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
LEFOULON (M); GRANGE (B); BASSET (A)
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