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Pour une économie écologique et équitable. Etat des lieux et propositions.
INSTITUT DE RECHERCHES ECONOMIQUES ET SOCIALES; ASSOCIATION 4D; CFDT
HOURS (A); LAPIERRE (C); MOUSEL (M)
2012
Evaluer les coûts non payés liés aux émissions de gaz à effet de serre et aux prélèvements d'hydrocarbures en France.
CGDD Service de l'observation et des statistiques
2012
Inventaire des taxes environnementales en France.
CGDD Service de l'observation et des statistiques
2012
Mise au point d'un modèle de diagnostic des interactions entre structures paysagères, infrastructures de transports terrestres et espèces emblématiques. Le cas du lynx dans le massif jurassien. Rapport final. Avril 2012.
MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; LABORATOIRE DE BIOMETRIE ET BIOLOGIE EVOLUTIVE; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN SCIENCES ET TECHNOLOGIES POUR L'ENVIRONNEMENT ET L'AGRICULTURE
GAILLARD (Jean-Michel); HEMERY (Arzhela); BONENFANT (Christophe)
2012
Présentation par Dominique Bureau. Textes d'Yves Martin. Fiscalité écologique. Note en date du 30 mars 1993 (retouchée le 22 septembre 1997). Note complémentaire "Quels outils pour un développement durable ?" La fiscalité de l'environnement. Exposé devant le Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts (GREF) en janvier 1999. Note du 4 novembre 2004 (retouchée le 3 février 2007).
BUREAU (D); MARTIN (Y)
2012
Créateurs de Drôme. Rapport final de synthèse (avril 2012) + 13 annexes.
MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN SCIENCES ET TECHNOLOGIES POUR L'ENVIRONNEMENT ET L'AGRICULTURE; UMR G EAU; LABORATOIRE EVS
BOULEAU (Gabrielle); HONEGGER (Anne); LOUBIER (Sébastien)
2012
Impact budgétaire et fiscal du Grenelle de l'Environnement. Référé de la Cour des comptes du 3 novembre 2011. Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes sur le référé. Compte rendu n° 55 du 18 janvier 2012.
COUR DES COMPTES; ASSEMBLEE NATIONALE
MIGAUD (D)
2012
Citoyen et biodiversité : une réflexion sur les sciences participatives.
OFFICE DE COOPERATION ET D'INFORMATION MUSEALES
2012
Sustainable materials management. Making better use of resources. Résumé et recommandations en français.
ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2012
L'économie verte, avatar du développement durable.
AUBERTIN (C)
2012
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