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Sujet : Economie

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Le coût social du bruit des transports en France.	FABUREL (G)	2009
		La taxe carbone - Novembre 2009.	COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE	2009
		Les Pays-Bas vont instaurer une taxe kilométrique en 2012.		2009
		Développer les éco-industries.	SAINTENY (G)	2009
		Taxe kilométrique poids lourds : la périphérie en question, les députés débattent de la modulation régionale.		2009
		Commission européenne : cap sur le service européen de télépéage.		2009
		Alain Rousset, président de l'Association des régions en France : "Augmentation de la TIPP : un marché de dupes".		2009
		Charente-maritime. L'écotaxe, nouvelle manne pour les îles.		2009
		La taxe générale sur les activités polluantes : explication de texte.		2009
		Loi de finances 2010 : la nouvelle épée de Damoclès. La nouvelle taxe générale sur les activités polluantes (TGPA) et la réforme de la taxe professionnelle, sont-elles favorables ou non aux entreprises de transport ?		2009

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