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Sujet : "AIDE DE L'ETAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Ferroutage. La foi qui sauve ?1993
Le transport routier en Espagne.1993
L'entreprise française face aux risques de guerre.1993
La voirie locale. Guide d'information. Partage des responsabilités entre le gouvernement et les municipalités.CANADA Québec Ministère des transports
1993
L'aménagement du territoire.MADIOT (Y)1993
Code pratique des transports publics de personnes.GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT
1993
Inventaire 1993 des aides directes et indirectes accordées à l'industrie des transports maritimes dans les pays membres de l'OCDE.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1993
Développement du tiers monde et croissance française.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
DUFFAURE (A)		1993
OEvaluation de la LOTI. BERLET (E). - Les transports régionaux départementaux et locaux. - 16 p. BESSAY (G). - Les transports de marchandises tous modes. - 15 p. BONNAFOUS (A). - Les aspects institutionnels de la politique des transports et les principes directeurs. COSTET (J). - Les transports de personnes d'intérêt national. JOSSE (P). - L'organisation de la concurrence entre les modes de transport. QUIN (C). - Les transports de personnes en Ile de France. REYNAUD (C). - Les infrastructures et technologies. SALINI (P). - Le chapitre social de la LOTI et la politique de l'Etat : inutilité, incohérence et inefficacité.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
BERLET (E); BESSAY (G); BONNAFOUS (A)		1993
Aides de l'Etat aux entreprises pour l'emploi. Social transport.TATOUX (JJ)1993




 








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