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Sujet : "CONTRAT DE TRANSPORT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Statut juridique des palettes, un faux problème.1991
Chauffeur à louer, splendeurs et misères du contrat de location.1991
Le transport routier apprend à connaître ses métiers.1990
Colis lourds : publication d'un contrat type.1990
Les règles nationales applicables au transport de voyageurs par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations. L'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. 61 p. Tome 2 - Les réglementations sociales. La tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. 71 p. Tome 3 - Les annexes I à XIII. Documents et règles spécifiques à chaque pays. - 146 p.COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL
QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)		1990
Les règles nationales applicables aux transports de marchandises par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations, l'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. - 86 p. Tome 2 - Les réglementations sociales, la tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. Annexe 1 - détail des normes sur les charges et poids. - 90 p. Tome 3 - annexes II à XIII. Les documents, barèmes et règles spécifiques à chaque pays.COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL
QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)		1990
Techniques logistiques et financières du commerce international.AUBRY (J); MACQUET LEHMAN (M)1990
Transport routier de voyageurs et d'écoliers.1989
Le groupe Bessay suggère la révision du droit de timbre sur les contrats de transport.BESSAY (G)1989
Contrats-types : huit au total.1989




 








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