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Sujet : "DROIT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OLa RSE : une voie pour la transition économique, sociale et environnementale.CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
DELMAS (A)		2013
La participation du public à l'élaboration des textes réglementaires nationaux en matière d'environnement en France et à l'étranger. Exigence démocratique, nécessité juridique. Tome 1 : Rapport.- 255 p. Tome 2 : Annexes.- 307 p. Janvier 2013.CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CENTRE DE RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME; UNIVERSITE Limoges Faculté de droit et sciences économiques; CENTRE INTERNATIONAL DE DROIT COMPARE DE L'ENVIRONNEMENT
MONEDIAIRE (Gérard); PRIEUR (Michel); BLATRIX (Cécile)		2013
OMaîtriser l'évaluation des impacts environnementaux dans les projets d'infrastructures de transport : quels enseignements tirer des pratiques européennes ? Rapport d'étude.TRANSPORT DEVELOPPEMENT INTERMODALITE ENVIRONNEMENT
BROEZ (S)		2013
Les chemins tortueux de la mise en oeuvre de la Convention sur la diversité biologique dans l'outre-mer français.BURELLI (T)2013
ORapport sur l'exercice de l'autorité environnementale en Bretagne. Rapport du CGEDD n° 008362-01.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
HUMBERT (P); GOMEL (C)		2013
Concilier agricultures et gestion de la biodiversité. Dynamiques sociales, écologiques et politiques.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE
DURAND (Lisa); CIPIERE (Marie); CARPENTIER (Anne-Sophie)		2013
Social 2013 (mise à jour 1er février 2013).2013
OPistes pour rendre efficiente l'obligation de créer des itinéraires cyclables en milieu urbain.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable; MISSION NATIONALE VELOROUTES ET VOIES VERTES
NATAF (L); PONS (JL)		2013
Code général des impôts. Livre des procédures fiscales. Edition mise à jour au 1er janvier 2013.MINISTERE DE L'ECONOMIE; MINISTERE DU BUDGET
2013
OQuels moyens et quelle gouvernance pour une gestion durable des océans ? Avis et rapport.CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
CHABAUD (C)		2013




 








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