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Sujet : "DROIT DE L'ENVIRONNEMENT"

 





NumTitreAuteurAnnée
La responsabilité environnementale. Prévention et réparation des dommages à l'environnement. Guide pratique.MEDEF
2011
OL'évaluation environnementale des documents d'urbanisme. A - Le Guide. B - Les fiches.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable; ADAGE Environnement
BRIOT (F); KUHN (S); OLIVETO ERVITI (N)
2011
OPistes pour l'évolution de l'encadrement juridique des voies vertes.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
POLLET (G)
2011
Le Grenelle de l'environnement. 11 fiches pour comprendre la mécanique du "Grenelle" et en connaître tous les impacts.PAUL (G)2011
Le droit international de l'environnement à la croisée des chemins : globalisation versus souveraineté nationale.PETIT (Y)2011
Les usages du principe de précaution. Communication à l'Académie des technologies.ACADEMIE DES TECHNOLOGIES
2011
OLa compensation écologique. État des lieux et recommandations.UNION INTERNATIONALE POUR LA CONSERVATION DE LA NATURE
SOYEZ (H); AURENCHE (M)
2011
Regards critiques sur le principe de précaution. Le cas des OGM.MARCIANO (A); TOURRES (B)2011
Politics and economics of second-best regulation of greenhouse gases : the importance of regulatory credibility.BOSETTI (V); VICTOR (DG)2011
Droit de l'environnement. A - Vol. 1 - Principes et institutions.- 80 p. B - Vol. 2 - Domaines et réglementations.- 80 p.PETIT (Y)2011