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Sujet : "FISCALITE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Marché des flottes automobile. Douze mois flottes 2011 : à flot jusqu'au bout !OBSERVATOIRE DES FLOTTES
2012
Dispositions environnementales des lois de finances.2012
Hausse du prix du gazole. La colère gronde. Des transporteurs témoignent : "Comment faire face à la flambée du gazole ?"2012
Les instruments économiques. Fiscalité, environnement et gestion des ressources naturelles. Actes du colloque du 19 mai 2011.ALOISI DE LARDEREL (J)2012
OQuatrième rapport annuel au Parlement sur la mise en œuvre des engagements du Grenelle Environnement.COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE
2012
Dossier. Gouvernance et gestion de la demande de transport public. Le STIF, une autorité organisatrice intégrée pour répondre aux défis de la mobilité. Göteborg : une volonté politique derrière le péage urbain et des mesures en faveur du transport public. Pour l'opérateur de transports publics, la gestion du stationnement et des nouveaux services de mobilité sont des clés pour augmenter la fréquentation. Réaliser un transfert modal par l'adoption de mesures de gestion de la demande à Singapour.2012
OImpact budgétaire et fiscal du Grenelle de l'Environnement. Référé de la Cour des comptes du 3 novembre 2011. Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes sur le référé. Compte rendu n° 55 du 18 janvier 2012.COUR DES COMPTES; ASSEMBLEE NATIONALE
MIGAUD (D)		2012
L'économie verte contre la crise. 30 propositions pour une France plus soutenable.CRIFO (P); GLACHANT (M); HALLEGATTE (S)2012
6 scénarios de transition vers des villes post carbone. Mars 2012.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Délégation au développement durable Mission prospective; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; MANUFACTURE ANTHROPOLOGIQUE
CHEVRIER (S)		2012
OLa politique d'aide aux biocarburants. Evaluation d'une politique publique.COUR DES COMPTES
2012




 








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