Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "INFRACTION"

271 - 280 résultats affichés sur 291

< 26 | 27 | 28 | 29 | 30

	Num	Titre	Auteur	Année
		Code pratique des transports publics de personnes.	GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT	1993
		Rapport sur les transports scolaires en Seine-et-Marne.	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES ETIENNE (M); LUC (JC)	1993
		Tableaux des statistiques interministérielles des principales infractions au code de la route.	MINISTERE DE L'INTERIEUR	1992
		Guide du contrôlé et du contrôleur. Matières dangereuses. Transport routier intérieur et international. 19 fiches.	LAMY FABRE (JM); WEITZ (J)	1992
		L'excès de vitesse au vu du disque.		1991
		Contrôles routiers. Autopsie d'une procédure.		1991
		Modalités des interprétations de l'infraction chez les jeunes conducteurs.	SERVICE DES ETUDES DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE BAUDRY (P); JEUDY (HP); CONFAVREUX (S)	1991
		Modalités des interprétations de l'infraction chez les jeunes conducteurs.	SERVICE DES ETUDES DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; GROUPE D'ANALYSE IDIOSYNCRASIE ET ARCHITECTURE JEUDY (Henri-Pierre); BAUDRY (Patrick); CONFAVREUX (Sybille)	1991
		Infractions à la réglementation sociale. Qui en répond pénalement ?		1990
		Les excès de vitesse peuvent être relevés sur les diagrammes de chronotachygraphe.		1990

271 - 280 résultats affichés sur 291

< 26 | 27 | 28 | 29 | 30

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |