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Sujet : "TAXE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Environmental tax design with endogenous earning abilities (with applications to France).CREMER (H); GAHVARI (F); LADOUX (N)2010
OEco-fiscalité, marché de permis, et "vérité" des prix écologiques.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
2010
OL'Union européenne et le renforcement de la protection de l'environnement. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
VOISIN (G)		2010
La fiscalité, l'innovation et l'environnement.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2010
Politique environnementale et ajustements aux frontières en présence de concurrence imparfaite.NICOLAI (JP); PECHOUX (I); PONSSARD (JP)2010
La coordination des politiques environnementales entre deux pays de taille asymétrique.CHEIKBOSSIAN (G)2010
La fiscalité environnementale. Les entretiens du Conseil d'Etat. Actes du colloque du 17 juin 2009 à l'Ecole nationale d'administration.CONSEIL D'ETAT
BERLIN (D); BUREAU (D); CARREZ (G)		2010
OLa contribution carbone et son articulation avec le marché européen des quotas de CO2 - Taxe carbone : un état des lieux. Rapport d'information.SENAT
KELLER (F)		2010
OGestion du transport et de la mobilité dans le cadre du changement climatique. Projet carbone. A - Tome 1 : Rapport final.- 92 p. B - Tome 2 : Annexes.- 231 p. Mai 2010.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; UNIVERSITE Cergy-Pontoise Laboratoire THEMA; ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES
PALMA (André de); HOUARD (Jacques); PROOST (Stef)		2010
OTraitement des ordures ménagères : quels choix après le Grenelle ? Rapport d'information.SENAT
SOULAGE (D)		2010




 








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