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Sujet : DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

 
 




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OLe nouveau régime de responsabilité environnementale : les méthodes d'équivalence pour une réparation en nature. The new environmental liability mechanism : Equivalence methods for “repairs in kind".CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
HUBERT (S); MONNERY (J)		2011
Dossier. Environnement : les transports en quête de repères normatifs. Le respect des normes par les compagnies maritimes passe par un règlement européen. Biodiversité et ferroviaire : vers une gestion écologique du réseau.2011
Affichage publicitaire : le code de l'environnement écrit par et pour le groupe JC. Decaux ?RONFORT (C)2011
Les titres environnementaux.TREBULLE (FG)2011
Gaz de schiste : quelles implications pour le droit de l'environnement et du développement durable.DUBREUIL (T)2011
La nouvelle approche de la politique européenne environnementale. Pour une Europe efficace dans l'utilisation des ressources et une réglementation intelligente à l'horizon 2020.SCARAMOZZINO (E)2011
Dossier. Les installations classées pour la protection de l'environnement : de l'accident de la poudrerie de Grenelle, au Grenelle de l'environnement. 1 - 1810-2010 : 200 ans d'inspection. Risques et controverses. 2 - Les défis de l'inspection. Quelle place pour une réglementation nationale des installations classées, à l'heure de l'Europe ?2011
L'expertise environnementale.RAZAFINDRATANDRA (Y)2011
Environnement : les trames vertes et bleues.2011
Démocratie environnementale et participation des citoyens.MOLINER DUBOST (M)2011




 








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