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Sujet : DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

 
 




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OLe nouveau régime de responsabilité environnementale : les méthodes d'équivalence pour une réparation en nature. The new environmental liability mechanism : Equivalence methods for “repairs in kind".CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
HUBERT (S); MONNERY (J)		2011
Dossier. Environnement : les transports en quête de repères normatifs. Le respect des normes par les compagnies maritimes passe par un règlement européen. Biodiversité et ferroviaire : vers une gestion écologique du réseau.2011
Affichage publicitaire : le code de l'environnement écrit par et pour le groupe JC. Decaux ?RONFORT (C)2011
Les titres environnementaux.TREBULLE (FG)2011
Gaz de schiste : quelles implications pour le droit de l'environnement et du développement durable.DUBREUIL (T)2011
Dossier. Les installations classées pour la protection de l'environnement : de l'accident de la poudrerie de Grenelle, au Grenelle de l'environnement. 1 - 1810-2010 : 200 ans d'inspection. Risques et controverses. 2 - Les défis de l'inspection. Quelle place pour une réglementation nationale des installations classées, à l'heure de l'Europe ?2011
La nouvelle approche de la politique européenne environnementale. Pour une Europe efficace dans l'utilisation des ressources et une réglementation intelligente à l'horizon 2020.SCARAMOZZINO (E)2011
L'expertise environnementale.RAZAFINDRATANDRA (Y)2011
Environnement : les trames vertes et bleues.2011
Démocratie environnementale et participation des citoyens.MOLINER DUBOST (M)2011




 








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