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Sujet : DROIT DU TRANSPORT

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Voies et chemins ruraux. Guide juridique et pratique.	ROUCOUS (D)	2004
		Code de la route : les subtilités du permis probatoire.		2004
		La prise en charge de la sûreté portuaire par le contribuable, jusqu'à preuve du contraire.	REZENTHEL (R)	2004
		Observatoire des droits des marins : accélérer le rapatriement des marins abandonnés.		2004
		Travail dissimulé : le salut par la location ?		2004
		Etalement urbain : - Les termes du débat.- 7 p. - Les réponses politiques.- 7 p.	CASTEL (JC)	2004
		Réforme de la réglementation des chemins de fer en Russie.	CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS	2004
		La continuité du service public dans les transports terrestres de voyageurs. A - Rapport.- 117 p. B - Dossier de presse.	MANDELKERN (D)	2004
		Code de l'aviation civile. Parties législative et réglementaire. Textes non codifiés. Conventions internationales. Textes communautaires. Edition mise à jour au 15 décembre 2004.	JOURNAL OFFICIEL	2004
		Rapport sur les coopératives d'entreprises de transport.	CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS DEBEUSSCHER (P)	2004

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