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Sujet : Politique sociale

 
 




NumTitreAuteurAnnée
ORéglementation sociale dans les transports. Normes internationales, européennes et françaises. Mise à jour 2008.INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS; DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES
2008
Les approches volontaires et le droit de l'environnement.HERVE FOURNEREAU (N)2008
Diversité sociale, ségrégation urbaine, mixité.JAILLET (MC); PERRIN (E); MENARD (F)2008
Measuring sustainable production.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
GELINAS (J); HEDEGAARD (C); JOHNSTONE (N)		2008
L'état du développement durable en France.ALTERNATIVES ECONOMIQUES
2008
Le développement durable.ARNAUD (E); BERGER (A); PERTHUIS (C DE)2008
Cinquième rapport d'étape sur la cohésion économique et sociale. Régions en croissance, Europe en croissance.COMMISSION EUROPEENNE
2008
La TVA sociale : avantages et critiques.KESSLER (D); TRAINAR (P)2007
Réorientons l'effort de la collectivité. Il faut une grande politique contre l'exclusion. Les états d'âme du coeur de la population française. Pénurie et ségrégation en Ile-de-France. Les disparités entre communes augmentent. Une crise de l'offre et de la solvabilité.DOUTRELIGNE (P); EMMANUELLI (X); CHASSAGNE (F)2007
Finances sociales. Le passage à la TVA sociale : ni ponction sur le pouvoir d'achat ni dévaluation compétitive.MICHEL (C); DEVAUX (S)2007




 








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