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Sujet : Transport maritime

 
 




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Sécurité et développement des transports. Loi n° 2006-10 du 5 janvier 2006 (JO du 6 janvier 2006). - Projet de loi - première lecture - AN n° 2733.- 50 p. - Projet de loi - deuxième lecture - Sénat n° 133.- 39 p. - Rapport de la commission mixte paritaire - AN n° 2764 - Sénat n° 141.- 75 p.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
MARITON (H); LE MENER (D); REVET (C)		2005
Bulletin mensuel de statistiques mars 2005.INSEE
2005
Analyse coûts-bénéfices du règlement européen durcissant les conditions de transport maritime d'hydrocarbures.GROH (T)2005
COUANAU (R) : Création du registre international français. (Avis - 1ère lecture).- 66 p. BESSELAT (JY) : Création du registre international français (rapport n° 2039)ASSEMBLEE NATIONALE
COUANAU (R); BESSELAT (JY)		2005
Le deuxième paquet portuaire : maintenir le cap d'une réforme nécessaire, mais amender la proposition de directive.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
PHILIP (C)		2005
Systèmes nationaux de planification des infrastructures de transport.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES; CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
ROTHENGATTER (W); IZQUIERDO (R); SELIGMANN (B)		2005
Annuaire statistique - 49ème éd. - Données disponibles en février 2005.NATIONS UNIES
2005
Rapport d'activité second semestre 2003 et année 2004.INSPECTION GENERALE DES SERVICES DES AFFAIRES MARITIMES Bureau des enquêtes techniques et administratives après accidents; BEA Mer
2005
Bulletin statistique du chargeur.OFFICE IVOIRIEN DES CHARGEURS
2005
OAccidents du travail maritime. Rapport et statistiques 2003.DIRECTION DES AFFAIRES MARITIMES ET DES GENS DE MER
2005




 








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