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Sujet : "ASSOCIATION"

 
 




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Rapport public 2003 : jurisprudence et avis de 2002 ; perspectives pour la fonction publique.CONSEIL D'ETAT
2003
OVictimes, associations de victimes et prévention des risques collectifs.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; D4E Service de la recherche et de la prospective; CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE SUR LES PRATIQUES DE L'ESPACE; FUTUR ANTERIEUR
DECROP (Geneviève)		2003
L'insécurité routière en France dans le miroir de la comparaison internationale. La comparaison entre la France et la Grande-Bretagne. Rapport en anglais - Résumé en français.PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
ALLSOP (RE); BROUGHTON (J); CHABANET (D)		2003
Jean-Pierre Sauvage, président de l'ARC-France : "fédérer de nouvelles ambitions".SAUVAGE (JP)2002
Normes, standards et certification : le système normatif en mouvement. Les structures de la normalisation aux niveaux national, européen et international.CRIGNOU (T)2002
Yves Riveau, président d'Astre Stratégie : "Astre est un groupement heureux".RIVEAU (Y)2002
Les cotisations sociales de l'entreprise : règles d'assujettissement, détermination de l'assiette, différents prélèvements sociaux, dispositifs d'exonération, paiement des cotisations et contrôle URSSAF.2002
Une carte de droit aux transports.2002
Collectif sans ticket. Des agitateurs et des idées.2002
Alain Gille passe le "grand oral" devant l'Association des ports français.GILLE (A)2002




 








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