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Sujet : "CHARTE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Sept objectifs qui répondent aux aspirations des franciliens. Sept lignes d'action essentielles au service des objectifs.		1991
		La charte régionale pour que l'Ile-de-France prenne en main son avenir.		1991
		Les points forts de la charte régionale par département.		1991
		Pièges et inadaptations des chartes parties. Journées d'études des 12 et 13 décembre 1979.	INSTITUT D'ECONOMIE DES TRANSPORTS MARITIMES	1980
		Affrètement à temps. (Etude comparative des différentes clauses des chartes parties). Journées d'études des 12 et 13 janvier 1977.	INSTITUT D'ECONOMIE DES TRANSPORTS MARITIMES	1977
		Charte qualité transports - logistique : bilan fin de mission.	DRE Midi-Pyrénées Observatoire régional des transports

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