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Sujet : "CONTRAT DE TRANSPORT"

 
 




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A - Le tariffe e gli accordi collettivi nazionali per il trasporte delle merci su strada, con allegate le tabelle tariffarie in vigore. B - Prontuario delle tariffe nazionali aggiornate al 30 giugno 1989.COZZI (T); GOVONI (C)1989
Principales caractéristiques des conventions récentes 1981-1985. A. - Rapport. B. - Annexe.CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS; CETE Lyon
1988
Naissance d'un droit commun des transports. Les contrats types. Location de véhicule avec conducteur. Transport routier.LAMY
BRUNAT (P)		1986
Le transport maritime de marchandises diverses.INSTITUT D'ECONOMIE DES TRANSPORTS MARITIMES
DOUET (M)		1985
Droit maritime, assurances et ventes maritimes.' - RODIERE (R). - Assurances. 2 - CALAIS-AULOY (J). - Ventes.RODIERE (R); CALAIS AULOY (J)1983
La maîtrise du transport international. Le cas du groupage France - Espagne - RFA. A. Etude. B. Synthèse.SAEP; TRANSPORTS ETUDES RECHERCHES
1983
Le contrat de transport routier de marchandises.PUTZEYS (J)1981
Le rail et la route. La convergence des secteurs public et privé.BROUSSOLLE (D)1981
A. Le transport urbain. Un enjeu pour les villes. - Paris, Dunod, 1981. Coll. Aspects de l'Urbanisme. B. Les transports urbains en France entre 1947 et 1979 : naissance d'un concept. - Jan. 1979.ZIV (JC); NAPOLEON (C)1981
Pièges et inadaptations des chartes parties. Journées d'études des 12 et 13 décembre 1979.INSTITUT D'ECONOMIE DES TRANSPORTS MARITIMES
1980




 








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