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Sujet : "DEPENSES"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Analyse a posteriori des aides publiques, le cas du transport combiné rail route.	SESP FAVRE BULLE (E)	2006
		Suivi de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur l'immobilier de l'Etat.	ASSEMBLEE NATIONALE TRON (G); DENIAUD (Y); BONREPAUX (A)	2006
		Sécurité routière - Document de politique transversale - Projet de loi de finances pour 2007 Ministre chef de file : ministre des transports, du tourisme et de la mer.	MINISTERE DE L'ECONOMIE	2006
		Energie domestique. Des budgets sensibles aux prix des énergies importées.	SESP CHRISTEL (V); PLATEAU (C); RAKOTOMALALA (J)	2006
		Les comptes des communes 2004.	MINISTERE DE L'ECONOMIE Trésor public	2006
		Le financement des partenariats publics privés (PPP) en France. Rapport du groupe des banques et organismes financiers.	INSTITUT DE LA GESTION DELEGUEE	2006
		Aides publiques aux voies d'eau : un bilan dépenses-avantages globalement positif.	SESP ROLIN (O)	2006
		Finances publiques : la gestion publique et la croissance.	GIVRY (JP)	2006
		Intercommunalité : compétences des communautés urbaines (cahier n° 5363 du Moniteur des TPB).	CERVELLE (D); COTTIER (C); DELAPIERRE (A)	2006
		L'intercommunalité à fiscalité propre peut-elle rationaliser l'organisation territoriale ?	SENAT PUECH (J); DALLIER (P)	2006

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