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Sujet : "DEPENSES"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OEvaluation des politiques publiques. Les dispositifs d'exploitation de la route couvrent leurs coûts en zone à fort trafic.SESP
ROLIN (O)		2006
Suivi de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur l'immobilier de l'Etat.ASSEMBLEE NATIONALE
TRON (G); DENIAUD (Y); BONREPAUX (A)		2006
Sécurité routière - Document de politique transversale - Projet de loi de finances pour 2007 Ministre chef de file : ministre des transports, du tourisme et de la mer.MINISTERE DE L'ECONOMIE
2006
OEnergie domestique. Des budgets sensibles aux prix des énergies importées.SESP
CHRISTEL (V); PLATEAU (C); RAKOTOMALALA (J)		2006
OLe marché immobilier français en situation de retournement : analyse et conséquences. Rapport d'information fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les perspectives d'évolution du marché immobilier et son contexte macro-économique.SENAT
MARINI (P)		2006
Les comptes des communes 2004.MINISTERE DE L'ECONOMIE Trésor public
2006
Le financement des partenariats publics privés (PPP) en France. Rapport du groupe des banques et organismes financiers.INSTITUT DE LA GESTION DELEGUEE
2006
Finances publiques : la gestion publique et la croissance.GIVRY (JP)2006
Intercommunalité : compétences des communautés urbaines (cahier n° 5363 du Moniteur des TPB).CERVELLE (D); COTTIER (C); DELAPIERRE (A)2006
L'intercommunalité à fiscalité propre peut-elle rationaliser l'organisation territoriale ?SENAT
PUECH (J); DALLIER (P)		2006




 








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