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Sujet : "DROIT DU TRANSPORT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Transport et logistique.PONS (J)1997
Transport routier de marchandises. Réglementation, relations entreprises-transporteurs. Mise à jour 1-5-1997.INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS
BAILLY (V); LETACQ (F); MERCADAL (B)		1997
Répertoire commenté des textes concernant le transport routier international de personnes et le cabotage.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
1997
Le contrôle de la circulation routière dans les pays de la CEE.GROUPE EUROPEEN DE RECHERCHES SUR LES NORMATIVITES
KELLENS (G); PEREZ DIAZ (C); ALBRECHT (HJ)		1997
ODéfinir le service public, réguler un secteur concurrentiel : genèse de la loi d'orientation des transports intérieurs.DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; INSTITUT INTERNATIONAL DE PARIS LA DEFENSE
AFFICHARD (J); CHAMPEIL DESPLATS (V); LYON CAEN (A)		1997
Qu'est-ce qu'un port de mer ? Quel rôle lui attribue-t-on ? Comment est-il géré ? A quel régime juridique est-il soumis ? Tour du monde des principaux régimes d'exploitation en vigueur.REZENTHEL (R)1996
Enfin ! Le "contrat type" pour le transport fluvial a été publié. Contrat "supplétif", il s'applique de droit à défaut de dispositions contraintes.1996
La responsabilité contractuelle du transporteur. Le transport intérieur routier, ferroviaire et fluvial.1996
Droit de la concurrence. Prix abusivement bas : cheval de Troie ou pétard mouillé ?1996
Gestion et réglementation : quoi de neuf en 1995 ?OEST
1996




 








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