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Sujet : "FISCALITE"

 
 




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OSMEs, resource efficiency and green markets. Flash Eurobarometer 342. Report. PME, l'efficacité dans l'utilisation des ressources et les marchés verts. Résultats pour la France.- 2 p.COMMISSION EUROPEENNE; TNS POLITICAL AND SOCIAL
2012
OTransports de marchandises : vers la durabilité ? Actes du réseau des économistes transport et aménagement. Journée d'échanges du 14 octobre 2011.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
BLARDONE (JD); CHAUVINEAU (J); DUONG (P)		2012
Les instruments économiques. Fiscalité, environnement et gestion des ressources naturelles. Actes du colloque du 19 mai 2011.ALOISI DE LARDEREL (J)2012
Equité et environnement. Quel(s) modèle(s) de justice environnementale ?MICHELOT (A)2012
Présentation par Dominique Bureau. Textes d'Yves Martin. Fiscalité écologique. Note en date du 30 mars 1993 (retouchée le 22 septembre 1997). Note complémentaire "Quels outils pour un développement durable ?" La fiscalité de l'environnement. Exposé devant le Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts (GREF) en janvier 1999. Note du 4 novembre 2004 (retouchée le 3 février 2007).BUREAU (D); MARTIN (Y)2012
OInventaire des taxes environnementales en France.CGDD Service de l'observation et des statistiques
2012
Opportunités et coûts potentiels d'une fiscalité environnementale.COE-REXECODE
SCAPECCHI (P)		2012
OLa politique d'aide aux biocarburants. Evaluation d'une politique publique.COUR DES COMPTES
2012
Plaidoyer pour l'écofiscalité.SAINTENY (G)2012
OLe crédit d'impôt dédié au développement durable : une évaluation économétrique.INSEE Direction des études et synthèses économiques
MAUROUX (A)		2012




 








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