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Sujet : "INFRACTION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Le comportement de base de l'automobile : un critère intermédiaire de prédictibilité du risque d'infraction et d'accident.1989
Droit du transport de personnes : route, rail, agences de voyages.FIOUX (JL)1989
Les chiffres du stationnement. Stationnement public 1985.CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS; CETE Lyon; ASSOCIATION DES INGENIEURS DES VILLES DE FRANCE
1988
Durée du travail : temps de conduite et de repos.LAMY
1985
Préparation du IXe Plan. Groupe de politique des transports. Rapport sur l'insécurité routière.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
MATHIEU (G)		1985
Transports routiers de marchandises et de voyageurs. Lois, décrets, arrêtés, circulaires. 3 Vol.COLLET (C)1982
Transports - Rapport du Comité des transports - Préparation du 8ème plan 1981-1985. vol. 1 - Rapport.- 148 p. vol. 2 - Annexes - 363 p.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
SCHWINT (R); VACQUIER (R); FRYBOURG (M)		1980
Adaptation des entreprises de transport routier à l'évolution des conditions de travail.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES ET ECONOMIQUES
1980
Rapport d'étude sur la sûreté des personnes dans les systèmes de transports collectifs urbains. A. Rapport. 30 p. B. BCEOM. Annexe. Dépouillement des agressions dans le métro. Note travail. - Juin 1977. 34 p., tabl. C. Annexe 1 à 8. Caractéristiques des infractions contre les personnes dans le métro de Paris. D. Annexe 9. Crimes et délits dans la France entière.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; RATP; PREFECTURE DE POLICE Paris
LAROCHE (P)		1977
Cours de droit administratif. Tome 1 - Epuisé. Tome 2 - Aménagement du territoire, urbanisme. 1977. 185 p. Tome 3 - Voirie et transports routiers. 1976. 166 p. Tome 4 - Chemin de fer. Aviation civile. 1976. 120 p. Tome 5 - Eaux et navigation. 1976. 159 p.NICOLAY (P)1977




 








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