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Sujet : Droit du transport

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Rapport sur les coopératives d'entreprises de transport.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
DEBEUSSCHER (P)		2004
OAutour du décret du 14 novembre 1949 : service public, concurrence et rentabilité à la SNCF.INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES
THOUZEAU (S)		2004
L'intermodalité aux Etats-Unis. Evolutions des réglementations et des pratiques.DOUET (M); GOUVERNAL (E)2004
Les risques urbains.DUBOIS MAURY (J); CHALINE (C)2004
Annales 2003 - 2004.SNCF Direction de la stratégie
CHATELAIN (M); CHARABIDZE (P); GERLINGER (A)		2004
Code de la route. Tome 1 - Partie législative et réglementaire - Ed. 2004.JOURNAL OFFICIEL
2004
OPropositions pour encourager le développement de la bicyclette en France.LE BRETHON (B)2004
Etude portant sur l'analyse des conséquences des accords sociaux relatifs au travail de nuit dans les entreprises de transport routier en Limousin.DIRECTION REGIONALE DU TRAVAIL ET DES TRANSPORTS Centre - Limousin; DRE Limousin
2004
Le palmarès des villes. Résultats 2003 : le club des cinq se détache. Le classement par critères. Equipement : le cas particulier de Nice. Usage : peu de changements. Offre : l'effet "bus propres" se poursuit. Droit au transport : le bond marseillais. Tarifs : le coût des TCSP. Financement : sans oublier la rentabilité. Politique des déplacements : Nantes en tête. Sûreté : à qui perd gagne. Confort : du nouveau sous l'abribus. Accessibilité : une confirmation.2003
La proposition de loi sur le RIF largement améliorée.2003




 








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