Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "REGLEMENTATION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Les règles nationales applicables au transport de voyageurs par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations. L'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. 61 p. Tome 2 - Les réglementations sociales. La tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. 71 p. Tome 3 - Les annexes I à XIII. Documents et règles spécifiques à chaque pays. - 146 p.COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL
QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)		1990
OOrganisation et stratégie des opérateurs de transports internationaux par autocars. A - Monographies des opérateurs français. - 152 p. B - Espagne, Grande-Bretagne, RFA. - p. mult. C - Rapport de synthèse. - 56 p.OEST; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; TRANSPORTS ETUDES RECHERCHES
GUGENHEIM (JM); HANROT (P); SELOSSE (P)		1990
Les bétons à hautes performances. Du matériau à l'ouvrage.MALIER (Yves)1990
Partons à chances égales. 44ème congrès de la Fédération Nationale des Transports Routiers. Rapport d'activité 1989.FEDERATION NATIONALE DES TRANSPORTS ROUTIERS
1990
Concurrence et stratégies dans le secteur de la construction : le Portugal.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous-direction du bâtiment et des travaux publics Centre d'analyse économique de synthèse et de prévision
1990
Les règles nationales applicables aux transports de marchandises par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations, l'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. - 86 p. Tome 2 - Les réglementations sociales, la tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. Annexe 1 - détail des normes sur les charges et poids. - 90 p. Tome 3 - annexes II à XIII. Les documents, barèmes et règles spécifiques à chaque pays.COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL
QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)		1990
Cabotage, les modalités.1990
Contrôles de la réglementation dans les transports routiers. Rapport du groupe de travail.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
DOGUET (A); MERLET (JD)		1990
Techniques logistiques et financières du commerce international.AUBRY (J); MACQUET LEHMAN (M)1990
Etat du marché et politique des taxis dans l'agglomération lyonnaise. Divergence de points de vue des acteurs concernés et mise en évidence des problèmes existants. Mémoire DEA.CLEMENT (L); DUCHIER (D)1990




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |