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Sujet : "CODE DE LA ROUTE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Code de la route. Tome 1 - Partie législative et réglementaire - Ed. 2004.JOURNAL OFFICIEL
2004
Code de la route. Fini le "rave driving" !2003
OInfractions et distorsion de concurrence. Evaluation des gains réalisables par une entreprise de TRM ou de voyageurs ne respectant pas la réglementation.SES; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
2003
Sécurité des infrastructures : l'heure de la rigueur.2002
Contrôle automatique des infractions au code de la route - Affaire n°1999-0253-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
GIBLIN (JP)		2001
L'efficacité de la procédure de retrait de points du permis de conduire. Audit interministériel. Affaire 2001-0038-01. A - rapport.- 54 p. B - annexes.- non pag.MINISTERE DE LA JUSTICE Inspection Générale des Services Judiciaires; MINISTERE DE L'INTERIEUR Inspection générale de l'Administration; MINISTERE DE LA DEFENSE Inspection technique de la Gendarmerie Nationale
LEGOUX (A); COUSTEAUX (G); MAZARD (M)		2001
La prise de risque chez les étudiants. Usage des transports et autres habitudes de vie : opinions et pratiques d'un échantillon de 832 étudiants de 2ème année des universités lyonnaises.INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
CHIRON (M); LEBRETON (B)		2000
As du volant et chauffards. Sociologie de la circulation routière.RENOUARD (JM)2000
L'automobiliste et la loi. Comment est né le code de la route ?KLETZLEN (A)2000
Rapport du groupe de travail sur l'opportunité de rendre obligatoire le port de la ceinture de sécurité dans les autocars par les passagers. Avis du Conseil national des transports.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
QUEROLLE (G); MURRET-LABARTHE (C)		2000




 








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