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Sujet : "COMMISSIONNAIRE EN DOUANE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Jacques Delors prend en mains le dossier des agents de douane.1992
Le parlement européen intervient en faveur des commissionnaires menacés par l'ouverture des frontières.1992
La douane et les agences en douane après 1992. Les entreprises dans un paysage sans frontières.1992
L'adaptation au marché intérieur de la profession des agents et commissionnaires en douane. Communication de la Commission au Conseil au Parlement européen et au Comité économique et social. - 19 p. - 1992. (SEC 92 887 final). Note d'information sur l'adaptation au marché intérieur de la profession des agents et commissionnaires en douane. Mesures ad hoc : avant projet de règlement concernant les aides spécifiques. CEE. - Proposition de règlement CEE du Conseil, concernant l'adaptation au marché intérieur de la profession des agents et commissionnaires en douane. CEE. - Vademecum. La reconversion professionnelle des agents et commissionnaires en douane.CEE Représentation permanente de la France auprès des Communautés européennes
1992
Les auxiliaires de transport en Europe. Document de synthèse. Examen de la réglementation et de la pratique dans 7 pays de la CEE : Allemagne, Belgique, Espagne, France, Italie, Pays-Bas, Royaume-Uni.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; TRANSPORTS ETUDES RECHERCHES
1992
Dossier élaboré par la FFOCT sur les conséquences de la suppression des barrières douanières sur les entreprises commissionnaires en douane. I - Suppression des formalités douanières en 1993. Présentation du projet et conséquences pour l'économie nationale. II - Présentation générale:la profession de commissionnaire en douane. annexe : répartition du trafic SOFI intracommunautaire et pays tiers 1990. III - Conséquences de la suppression des barrières douanières et fiscales sur les entreprises de commissionnaire en douane et l'emploi. ADEP - Les emplois spécifiques du transport directement concernés par la perspective du marché unique européen. IV - Les plans d'action de la profession.AGENCE NATIONALE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EDUCATION PERMANENTE; FEDERATION FRANCAISE DES ORGANISATEURS COMMISSIONNAIRES DE TRANSPORT
CHABRERIE (JP)		1992
Evaluation de l'impact économique et social de la suppression des opérations de douane intra - communautaires. Pré rapport. France.EUREQUIP; FEDERATION FRANCAISE DES ORGANISATEURS COMMISSIONNAIRES DE TRANSPORT; COMITE DE LIAISON EUROPEEN DES COMMISSIONNAIRES ET AUXILIAIRES DE TRANSPORTS DU MARCHE COMMUN
1992
Commissionnaires en douane le prix de l'Europe.1991
Les emplois spécifiques du transport directement concernés par la perspective du marché unique européen.MINISTERE DU TRAVAIL Délégation à la formation professionnelle; UNION DES FEDERATIONS DE TRANSPORTS
1990
Logistique routière. Le présent et l'avenir.LEMEUNIER (C)1989




 








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