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Sujet : "CONSORTIUM MARITIME"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Les armateurs français ne sont pas opposés à une réglementation CEE de la concurrence dans le transport maritime. A condition qu'elle place tous les compétiteurs sur une même plan.1993
Transport maritime. Nouvelle exemption de groupe dans les consortia ?1993
Un avenir pour les transports maritimes de la Communauté : mesures destinées à améliorer les conditions d'exploitation des transports maritimes de la Communauté - Annexe 1 - Propositions de règlement du conseil instaurant un registre communautaire et prévoyant la navigation sous pavillon communautaire pour les navires. - Annexe 2 - Recommandations de la commission concernant l'amélioration de l'efficacité du contrôle des navires par l'état du port dans la Communauté. - Annexe 3 - Proposition de règlement du conseil concernant une définition commune de la notion d'armateur communautaire. - Annexe 4 - Proposition de règlement concernant l'application de la libre prestation des services aux transports maritimes à l'intérieur des Etats membres. - Annexe 5 - Coûts de personnel. - Annexe 6 - Annexe statistique.COMMISSION EUROPEENNE
1989
L'avant pays des ports français.MARCADON (J)1988
Les consortiums d'armateurs.SAMARA (P)1986
Les consortiums maritimes de lignes régulières.DOUET (M)1985
Le transport maritime de marchandises diverses.INSTITUT D'ECONOMIE DES TRANSPORTS MARITIMES
DOUET (M)		1985
Effets structurants des consortiums maritimes sur le marché des lignes régulières : l'exemple des consortiums à participation française.UNIVERSITE Paris
DOUET (M)		1984
Plan de redressement.COMPAGNIE GENERALE MARITIME
1984
Les ports maritimes.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
MAURIZE (B)		1983




 








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