Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "CONTROLE DE L'ETAT"

21 - 30 résultats affichés sur 54

1 | 2 | 3 | 4 | 5 >

	Num	Titre	Auteur	Année
		Placer l'évaluation des politiques publiques au coeur de la réforme de l'Etat.	SENAT ANDRE (P); BOURDIN (J); PLANCADE (JP)	2004
		L'Europe se bâtit une politique maritime.		2003
		Pour Loyola de Palacio, un corps de garde-côtes européens serait un prolongement logique.		2003
		Prévention et lutte contre la pollution des mers par les hydrocarbures : les derniers développements communautaires.	ROCHE (C)	2003
		Le BEA mer : n'oublions pas le vrac sec.	TOURRET (G)	2003
		Pour Jean Chapon : "passer aux actes, seule façon d'assurer rapidement la sécurité du transport maritime".	CHAPON (J)	2003
		Contrôles portuaires : diktats américains contre principes communautaires.		2003
		Transport maritime : La France exaspère Bruxelles.		2003
		Sécurité maritime : la France se rattrape.		2003
		Entreprises publiques et état actionnaire : pour une gouvernance plus responsable : Tome 1 - Rapport.- 170 p. Tome 2 - Auditions .- 438 p.	ASSEMBLEE NATIONALE DOUSTE-BLAZY (P); DIEFENBACHER (M)	2003

21 - 30 résultats affichés sur 54

1 | 2 | 3 | 4 | 5 >

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |