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Sujet : "COOPERATION TRANSFRONTALIERE"

 
 




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Les collectivités territoriales françaises dans l'Union européenne. L'outre-mer et l'Union européenne : le statut particulier des régions ultra-périphériques. Les collectivités territoriales et le traité établissant une Constitution pour l'Europe.PRIOLLAUD (FX)2007
Les coopérations entre collectivités : facteur d'intégration à l'Union européenne ? quelques exemples de coopération transfrontalières associant les collectivités françaises.CARRIERE (JP)2007
Une autorité transfrontalière pour les transports du bassin lémanique.2007
Actions et enjeux spatiaux en matière d'environnement. De la contestation écologiste aux mesures de protection.JUAN (S)2007
OEtude sur le développement des activités logistiques en Alsace.SAMARCANDE; DRE Alsace Observatoire régional des transports et de la logistique d'Alsace
2007
Cadre juridique des transports transfrontaliers. Avancées juridiques depuis l'étude de la MOT de 2002.2006
Ponctualité et fiabilité par-delà les frontières.2006
De Pays basque 2010 à Pays basque 2020. Force et limites de la prospective territoriale.MOUSLI (M)2006
Politique régionale européenne pour 2007-2013 : les enjeux de la réforme pour les territoires.SENAT
FRANCOIS PONCET (J); GOURAULT (J)		2006
Efficacité des normes d'émissions pour les problèmes de pollutions transfrontalières. Analyse théorique et évaluation empirique.ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES
BAYRAMOGLU (B)		2006




 








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