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Sujet : "COTISATION SOCIALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Le financement de la protection sociale.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
FOUCAULD (JB)		1995
Gestion : l'amélioration du statut des entrepreneurs individuels. Faciliter la création d'entreprises, simplifier les procédures, améliorer la protection sociale : quatorze questions-réponses sur la loi Madelin.1994
Le coût du travail en Europe : une notion imprécise. (Reflets et perspectives de la vie économique)1994
Les cotisations sociales contre l'emploi ? Un entretien avec le Doyen Georges Vedel.VEDEL (G)1993
Indemnisation du chômage : une comparaison des régimes français et européens.1993
Le transport n'est pas un désert social.1993
Prélèvements fiscaux et sociaux. Tome 1 - Impôt sur le revenu. Cotisations sociales. Rapport du groupe de travail "Prélèvements fiscaux et sociaux".CONSEIL NATIONAL DE L'INFORMATION STATISTIQUE
PLAGNET (B); CONCIALD (P)		1992
Livre blanc sur les retraites. Garantir dans l'équité les retraites de demain.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN; MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES; MINISTERE DE L'ECONOMIE
1991
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la fiscalité en Europe. A - Tome 1 - Présentation générale. B - Tome 2 - Annexe. - 111 p. Rapport des experts consultés par la commission. - p. mult.SENAT
PONCELET (C); CHINAUD (R)		1990
Projet de loi de finances pour 1983. Etat retraçant l'effort social de la Nation. Résultats 1979-1980-1981. - 1982 Projet de loi de finances pour 1984. Etat retraçant l'effort social de la Nation pour 1980-1981-1982. - 1983 Projet de loi de finances pour 1985. Etat retraçant l'effort social de la Nation. Résultats 1984.1985




 








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