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Sujet :
"DECENTRALISATION DU TRANSPORT"
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Le transfert aux régions du transport express régional (TER). Un bilan mitigé et des évolutions à poursuivre - Rapport public thématique.
COUR DES COMPTES
2009
Changement de régime pour les aéroports espagnols.
2008
Dépénaliser et décentraliser le stationnement pour confier le contrôle et la sanction des infractions aux collectivités locales. L'expérience britannique et ses enseignements pour la France.
DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS; CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; CETE Méditerranée
SANTACREU (A); LEGAIGNOUX (J); VULLIET (D)
2008
Ecrire l'acte II de la révolution ferroviaire régionale. Rapport au Premier ministre - Deuxième partie.
SENAT
HAENEL (H)
2008
Fret : le Centre tente la décentralisation.
2007
La sérénité des aéroports français.
2007
Accessibilité ferroviaire des villes françaises en 2020.
CHAPELON (L); LECLERC (R)
2007
Où vont les routes ? La décentralisation de la gestion du réseau routier.
UNIVERSITE Saint-Etienne; GROUPEMENT DE RECHERCHES SUR L'ADMINISTRATION LOCALE EN EUROPE
MERLEY (N)
2007
Les transferts de compétence de l'Etat aux départements en matière de voirie. Cahier détaché de la Gazette des communes, des départements, des régions du 19 novembre 2007.
BERCIS-GAUGAIN (A)
2007
Les stratégies aéroportuaires en Europe.
CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS; OBSERVATOIRE DES POLITIQUES ET DES STRATEGIES DE TRANSPORT EN EUROPE
AUBRIOT (C); SAVY (M)
2007
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