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Sujet : "DIALOGUE SOCIAL"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Grenelle de l'environnement. La responsabilité sociétale des entreprises. Entreprises du BTP. Dialogue social. Evaluation.		2009
		Rapport d'information sur l'évaluation économique et financière des récents mouvements sociaux à la SNCF et l'impact du service minimum.	ASSEMBLEE NATIONALE MARITON (H)	2009
		Le transport routier de marchandises en France. Pour une évolution de la gestion des temps de travail. Animation du groupe de travail paritaire - Rapport de la mission CGEDD n° 006596-1.	CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE LIEBERMANN (C)	2009
		Rapport d'information sur la mise en application de la loi 2007- 1224 du 21 août 2007 sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs.	ASSEMBLEE NATIONALE BONO (M); KOSSOWSKI (J)	2009
		Les enjeux du dialogue social dans le transport routier. Les relations professionnelles dans le transport routier de marchandises : l'angle mort des évolutions du secteur.	VAUCLARE (C)	2008
		Réglementation sociale dans les transports. Normes internationales, européennes et françaises. Mise à jour 2008.	INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS; DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES	2008
		Les chantiers sociaux : le monde du travail appelé à évoluer.		2007
		Continuité du service public dans les transports : au fil des travaux parlementaires.		2007
		Dialogue social et continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs.	ASSEMBLEE NATIONALE KOSSOWSKI (J)	2007
		Le dialogue social dans le transport routier de marchandises.	MINISTERE DE L'ECOLOGIE; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DE L'ANIMATION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; ITHAQUE VAUCLARE (Claude)	2007

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