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Sujet : "DIRECTIVE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Dossier. Qualité de l'eau : le challenge de la directive cadre sur l'eau (DCE). Une application européenne en progression, mais des objectifs impossibles à respecter en 2015. Où en est-on en France ?2013
Les cahiers du GART. Les autorités organisatrices de transport face aux réformes ferroviaires françaises et européennes. Le 4e paquet ferroviaire.2013
OL'écoconception des produits.COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE
2013
Pollution atmosphérique. Cette année 2013, vent de changement dans le cadre législatif et règlementaire, européen et national.2013
Politique européenne sur les biocarburants : protectionnisme vert avec des valeurs par défaut.PEHNELT (G); VIETZE (C)2013
Dossier. Une stratégie européenne pour le milieu marin.2013
L'environnement au coeur de l'inflation normative dénoncé par le rapport Lambert-Boulard sur la simplification des normes. Des normes environnementales jugées "absurdes".2013
Etudes d'impact : comparatif des dispositions relatives à l'examen au cas par cas entre le régime général et le régime de l'enregistrement de l'ICPE.2013
Dossier. Le GNL carburant au service des navires. Quand les exigences environnementales touchent le transport maritime.2013
Les décisions publiques ayant une incidence sur l'environnement au sens de l'article 7 de la Charte de l'environnement.2013




 








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