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Sujet : "DIRECTIVE 91-440"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
La modification du paysage juridique du fret ferroviaire va bouleverser son mode de fonctionnement économique.BERTHIER (E); LEHMAN (JP)2003
Hongrie. Les MAV se préparent à l'accession à l'UE.2003
Les principales étapes de la libéralisation depuis 1991.2003
Vision et options stratégiques de PKP Cargo en vue de l'intégration à l'Union européenne et de la globalisation économique.MATUSZYK (R)2001
La réforme ferroviaire. Réglementation des marchés de transport de marchandises.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2001
Les réseaux ferroviaires européens. A. - Analyse et conclusion. - 80 p. B. - Faits et commentaires. - 364 p.EUROSTAF
2000
L'influence de la directive 91/440 et de celles qui lui sont associées sur les pays d'Europe.1999
Prospective et scénarios de transport dans l'espace méditerranéen. Le contexte économique et institutionnel d'une coopération.REYNAUD (C); POINCELET (M); CHAGNAUD (V)1999
Pour un service public ferroviaire européen. Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'UE sur les propositions de directives relatives aux chemins de fer communautaires - COM (98) 0480 final - n°E 1163ASSEMBLEE NATIONALE
BOULAUD (D)		1999
Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 91/440/CEE relative au développement des chemins de fer communautaires. - Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 95/18/CE concernant les licences des entreprises ferroviaires. - Proposition de directive du Conseil concernant la répartition des capacités d'infrastructure ferroviaire et la certification en matière de sécurité. - Document de travail de la Commission. Commentaire des différents articles de la proposition de directive concernant la répartition des capacités d'infrastructure ferroviaire, la tarification de l'infrastructure ferroviaire et de la certification en matière de sécurité. (présentés par la Commission) Directive 91-440.COMMISSION EUROPEENNE
1998




 








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