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Sujet : "DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE"

 
 




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Le droit communautaire de l'énergie durable.KROLIK (C)2009
ORapport d'information sur la préparation de la conférence de Copenhague.ASSEMBLEE NATIONALE
DEFLESSELLES (B); LAMBERT (J)		2009
ODéveloppement d’un indicateur poisson pour les eaux de transition. Fish Index development for transitional waters. A - Rapport.- 50 p. A - Synthèse.- 24 p. 15 janvier 2009.CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; MINISTERE DE L'ECOLOGIE; AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE; CEMAGREF; UNIVERSITE DU LITTORAL COTE D'OPALE; UNIVERSITE Lille
GIRARDIN (Michel); LEPAGE (Mario); AMARA (Rachid)		2009
Le juge en Europe et le droit communautaire de l'environnement. L'accès à la justice en matière environnementale.REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
2009
OL'émergence des politiques de développement durable dans un contexte transfrontalier : l’exemple du Rhin supérieur (1914-2000). 15 décembre 2009. A - Rapport final.- 298 p. B - Synthèse.- 11 p. C - Final report (Synthesis).- 7 p.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS; ALLEMAGNE Leibniz Institut für Regionalentwicklung und Strukturplanung
BERNHARDT (Christoph); GUILLERME (André); VONAU (Elsa)		2009
Droit et politiques de l'environnement.PETIT (Y)2009
L'Europe pense durable.2008
Menace sur le transport combiné de marchandises dangereuses.2008
Sécurité. Accord minimal sur le paquet Erika 3.2008
Accord politique sur des sujets qui fâchaient.2008




 








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