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Sujet : "DIRECTIVE EUROPEENNE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Politique européenne sur les biocarburants : protectionnisme vert avec des valeurs par défaut.	PEHNELT (G); VIETZE (C)	2013
		Pollution atmosphérique. Cette année 2013, vent de changement dans le cadre législatif et règlementaire, européen et national.		2013
		Dossier. Une stratégie européenne pour le milieu marin.		2013
		Etudes d'impact : comparatif des dispositions relatives à l'examen au cas par cas entre le régime général et le régime de l'enregistrement de l'ICPE.		2013
		Dossier. Le GNL carburant au service des navires. Quand les exigences environnementales touchent le transport maritime.		2013
		L'environnement au coeur de l'inflation normative dénoncé par le rapport Lambert-Boulard sur la simplification des normes. Des normes environnementales jugées "absurdes".		2013
		Les décisions publiques ayant une incidence sur l'environnement au sens de l'article 7 de la Charte de l'environnement.		2013
		Déchets plastiques. Consultation publique à l'échelle européenne.		2013
		Les orientations de la Commission européenne pour lutter contre les déchets marins.		2013
		La responsabilité environnementale.		2013

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