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Sujet : "DOMAINE PUBLIC"

 
 




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OPropositions de réorganisation du ministère dans le champ maritime. Affaire n° 2005-0197-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES SERVICES DES AFFAIRES MARITIMES
GENEVOIS (R); HAMON (JM); HAMON (JY)		2006
OGestion et accueil des bateaux stationnaires en Ile-de-France.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
ROUQUES (G); VERDEAUX (P)		2006
OUne ambition maritime pour la France. Rapport du groupe Poséidon "Politique maritime de la France". Une ambition maritime pour la France. Résumé stratégique.- 21 p.CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE; MINISTERE DE LA MER
BANEL (E); HIRTZMAN (P); LE LANN (G)		2006
OEtude sur le niveau de consommation de carburant des unités fluviales françaises. Efficacités énergétiques et émissions unitaires de CO2 du transport fluvial de marchandises.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; VOIES NAVIGABLES DE FRANCE; TL et Associés
2006
Droit administratif général. Tome I - 1427 p. Tome II - 797 p.CHAPUS (R)2006
Mélanges en l'honneur de Henri Jacquot.UNIVERSITE Orléans
PRIET (F)		2006
OTransports routiers, ferroviaires, fluviaux et maritimes, contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route : projet de loi de finances pour 2007.ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)		2006
Aéroports.ASSEMBLEE NATIONALE
GONNOT (FM)		2005
ORapport sur la simplification des enquêtes publiques.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; MINISTERE DU BUDGET; INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT
BARBIER (M); BARTHELEMY (F); BURDEAU (M)		2005
La conduite de projets de développement de ports de plaisance (requalification, extension, création) : guide de savoir-faire.OBSERVATION, DEVELOPPEMENT ET INGENIERIE TOURISTIQUES
2005




 








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