Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "ERIKA"

21 - 30 résultats affichés sur 71

1 | 2 | 3 | 4 | 5 >

	Num	Titre	Auteur	Année
		Pollution marine : qu'est-ce- qu'un déchet ?		2008
		Le jugement du procès de l'Erika du 16 janvier 2008 : responsabilité pénale du pollueur et préjudice écologique. La conférence de Bali lance la négociation d'un futur accord international sur le changement climatique;		2008
		Erika, le jugement. Erika, le sens d'un jugement.	REVILOI (L); ODIER (F)	2008
		Verdict de l'Erika : le préjudice écologique reconnu. Novethic.fr		2008
		Jugement Erika : plus répressive, la loi française.		2008
		Erika : un jugement fondateur et plus subtil qu'il n'y paraît.		2008
		Marées noires - Enjeux économiques.	CARIOU (P); HAY (J); PEREZ AGUNDEZ (JA)	2008
		3ème paquet Erika. L'OMI, l'organisation la plus pertinente pour Armateurs de France.		2007
		Erika III reste un paquet pour le Parlement européen.		2007
		Erika : bataille d'experts.		2007

21 - 30 résultats affichés sur 71

1 | 2 | 3 | 4 | 5 >

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |