Retour au site du ministère
Site du CRDD
Temis : Base documentaire du CRDD
Aide
Aller au contenu
Accueil
Recherche
Nouveautés
CRDD
Porte-documents
Historique des recherches
Résultats de recherche
Termes de votre recherche
modifier
Sujet :
"FISCALITE FONCIERE"
21 - 30 résultats affichés sur 31
1
|
2
|
3
|
4
Num
Titre
Auteur
Année
Les finances publiques en Allemagne. Quelles réformes ?
GUIHERY (L); WERNER (J)
2005
Guide statistique de la fiscalité directe locale. Exercices 2001-2002.
MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
2003
Le mimétisme fiscal : une application aux régions françaises.
FELD (LP); JOSSELIN (JM); ROCABOY (Y)
2002
Taxe sur la vacance et taxe foncière des HLM en ZUS.
2001
Les nouveautés fiscales de 1999.
1999
Le marché immobilier 1995. 22 fasc. en 1. Le marché immobilier 1996.
CREDIT FONCIER
1997
Politiques foncières comparées : Italie.
DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES; ASSOCIATION DES ETUDES FONCIERES
ACOSTA (R)
1995
Rapport du groupe d'études sur la question foncière. Comment lutter contre la pénurie de terrains pour construire plus de logements ? Annexe : CGPC. - LACAZE (JP). - Logement et production foncière. - Mars 1994 Annexe : PIRON (O). - Du foncier pour les logements.
DUPONT (H); LACAZE (JP); PIRON (O)
1994
Inventaire des impôts. Edition 1983.
CEE Direction de la fiscalité
1983
Guide statistique foncier. Statistiques et études générales n°89
DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Service des statistiques
1983
21 - 30 résultats affichés sur 31
1
|
2
|
3
|
4
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
|
Mentions légales
|
Contacts
|